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La HAS est engagée dans la généralisation d’indicateurs de qualité, en coopération avec le ministère de la santé. Elle développe et valide des indicateurs de qualité et sécurité des soins (IQSS) en lien avec les professionnels de santé, les patients et usagers. Ces indicateurs sont mis à disposition des professionnels de santé pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins en établissements de santé. L’élaboration des IQSS passe par plusieurs étapes pour qu’ils puissent être validés : cadrage, développement qui comprend une expérimentation. Une fois validés, ils font l’objet de mesures nationales. Ils sont également utilisés dans la procédure de certification des établissements de santé et peuvent l’être pour la diffusion publique et pour la régulation par la qualité.

La HAS est engagée depuis trois ans dans la généralisation d’indicateurs de qualité, en coopération avec le ministère de la santé. Les objectifs de la généralisation sont :

  • De proposer aux établissements de santé de nouveaux outils et méthodes de pilotage de la qualité dans la perspective de développer une culture de la mesure de la qualité et de renforcer l’ « effet levier » sur l’amélioration de la qualité des soins
  • D’améliorer la pertinence de la procédure de certification des établissements de santé
  • De répondre à l’exigence de transparence et au besoin d’information de la part des usagers du système de santé et de leurs représentants sur la qualité des soins délivrés
  • De fournir aux pouvoirs publics des éléments d’aide à la décision en matière de politique d’organisation du secteur hospitalier, prenant en compte la qualité des soins dispensés.

Les IQSS dossier patient portent sur la tenue des dossiers dans les secteurs de médecine-chirurgie, d’ambulatoire, de soins de suite et de psychiatrie. Tous les ans l’établissement évalue ses dossiers de soins pour s’assurer de leur bonne tenue et pour mettre en place, le cas échéant, des actions correctives dans le souci permanent de disposer d’une information claire et fiable nécessaire à la sécurité de la prise en charge et à la continuité des soins.

Vous retrouverez les résultats de ces indicateurs parmi d’autres informations sur le site de la Haute Autorité de Santé.

Des surveillances systématiques ainsi que des indicateurs nationaux et locaux permettent de construire un plan d’amélioration de la qualité adapté à l’établissement pour la gestion du risque infectieux.

L’ICSHA, l’indicateur de consommation des produits hydro-alcooliques, est un marqueur indirect de la mise en œuvre effective de l’hygiène des mains. Il existe depuis 2005.

Depuis 2018, les autres indicateurs nationaux qui évaluaient l’organisation, les moyens et les actions réalisées évoluent et se transforment progressivement en indicateurs de résultats.

Vous retrouverez ces indicateurs sur le site de la Haute Autorité de Santé.